Le compte d’intérêt BlockFi (BIA), qui distribue des rendements quotidiens sur certaines cryptos, est au coeur de la tourmente depuis la mi-juillet 2021. Les régulateurs de quatre États américains ont décidé successivement de s’y intéresser de près, arguant d’une violation des lois sur les valeurs mobilières.
La loi des séries
C’est d’abord le New Jersey, où la société cofondée par Zac Prince et Flori Marquez est domiciliée, qui a lancé les hostilités le 19 juillet 2021. Le Bureau des valeurs mobilières de l’État a ordonné à BlockFi de cesser d’ouvrir des comptes BIA aux résidents de l’État, une échéance finalement repoussée au 29 juillet.
Le 22 juillet, c’est la Commission des valeurs mobilières de l’Alabama qui a réagi à son tour, en enjoignant à BlockFi de justifier son activité. Le même jour, la Commission des valeurs mobilières de l’État du Texas (TSSB) déposait une demande d’audience fixée à octobre, avec à la clé une possible ordonnance de cessation.
Le Vermont s’y est agrégé le même jour, selon une information transmise par la société de prêt crypto elle-même, avec là aussi une procédure visant les comptes d’épargne à intérêt de BlockFi, accusés d’être des titres non enregistrés.
Des régulateurs à l’offensive
Car en effet, là où le bât blesse pour les régulateurs, c’est qu’ils considèrent que les comptes d’intérêt de BlockFi sont assimilables à des titres financiers. Ils devraient donc être préalablement enregistrés auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) des Etats-Unis ou d’une autorité financière locale. À ce stade, aucune procédure fédérale n’a été ouverte : l’offensive vient uniquement des régulateurs d’États.
Bien que BlockFi continue d’affirmer que ses BIA sont légales, Zac Prince se déclare ouvert au dialogue avec les autorités, ajoutant que la société se réjouit « des discussions avec les régulateurs » et précisant « qu’une réglementation appropriée de l’industrie est la clé de son succès futur.
Néanmoins, si les procédures aboutissent, BlockFi et ses filiales devront probablement suspendre l’offre des comptes d’épargne à intérêt, ce qui fragiliserait une société qui envisageait une entrée en Bourse.
Quid des autres acteurs, tels Celsius ou Nexo, qui prospèrent aussi sur ce type d’offres ? Ils ne sont pas à l’abri des mêmes coups de semonce. Les autorités financières ont visiblement décidé de rompre avec l’attentisme qui les caractérisait.
Binance en a fait les frais ces derniers mois avec un hallali général lancé contre la plateforme, qui l’a contrainte à arrêter certains de ses produits comme les actions tokenisées. C’est au tour d’un autre mastodonte (plus de 15 milliards de dollars d’actifs sur sa plateforme en mars 2021) d’affronter une action coordonnée des régulateurs.
Un utilisateur pas protégé
Lancée en 2017, BlockFi a été l’une des premières entreprises à proposer des prêts collatéralisés par des actifs cryptos et à verser des intérêts sur les cryptomonnaies déposées sur la plateforme. Revers de la médaille : la plateforme centralisée se dédouane de toute responsabilité en cas de problème, y compris réglementaire.
BlockFi n’est pas et ne sera pas responsable de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit que vous subissez à la suite de telles cyberattaques, difficultés opérationnelles ou techniques ou suspensions de transfert ou de retraits. »
Extrait des conditions de compte rémunéré
La suite a donné raison aux régulateurs. Le 14 février 2022, BlockFi a accepté de verser 100 millions de dollars pour solder le dossier : 50 millions à la SEC, qui lui reprochait de ne pas avoir enregistré l’offre des BIA, et 50 millions à 32 États. Le 28 novembre 2022, dans le sillage de FTX, la société s’est placée sous la protection du chapitre 11 avec plus de 100 000 créanciers. Son plan de liquidation, effectif depuis octobre 2023, a fini par couvrir l’intégralité des créances éligibles, mais en valeur dollar figée à la date de la faillite : les clients n’ont récupéré ni leurs cryptos, ni leur appréciation ultérieure.
L’adage « Pas vos clés, pas vos cryptos! » reste éminemment d’actualité.
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