Société Générale – SGSS lance un service de conservation de cryptomonnaies pour les institutionnels

En septembre 2022, la Société Générale Securities Services (SGSS) a annoncé le lancement d’un service de conservation de cryptomonnaies destiné aux gestionnaires d’actifs institutionnels, faisant de la Société Générale l’une des premières banques françaises à proposer ce type d’offre (SGSS – communiqué, 2022). Le marché de la garde crypto institutionnelle représentait alors un segment en forte croissance, estimé à plusieurs milliards de dollars d’actifs sous conservation à l’échelle mondiale.

En bref

• SGSS a lancé en septembre 2022 un service complet de conservation crypto pour gestionnaires de fonds institutionnels
• Arquant Capital (agréé AMF) est le premier client, avec deux fiducies Bitcoin et Ethereum
• SGSS joue un triple rôle : dépositaire, valorisateur et gestionnaire du passif des fonds
• BNP Paribas (via Metaco), BBVA, BNY Mellon et State Street développaient des offres similaires simultanément
• Le Comité de Bâle avait initialement proposé des règles jugées trop restrictives sur les cryptos, soulevant l’opposition des banques

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Pourquoi les gestionnaires de fonds ont-ils besoin d’un service de garde crypto institutionnel ?

Un gestionnaire de fonds réglementé ne peut pas conserver des actifs numériques dans un wallet personnel. Les obligations fiduciaires imposent de confier la conservation des actifs à un dépositaire agréé. C’est la même logique que pour les actions ou obligations : le fonds délègue la garde à un tiers spécialisé, soumis à des exigences de sécurité, de ségrégation des actifs et de reporting réglementaire.

La montée en puissance des demandes des clients particuliers fortunés pour une exposition crypto a poussé les sociétés de gestion à chercher des solutions conformes. En 2022, de plus en plus d’investisseurs institutionnels souhaitaient intégrer Bitcoin ou Ethereum dans leurs portefeuilles, mais sans solution de conservation agréée, cela n’était pas possible dans le cadre réglementaire européen. SGSS a comblé ce vide avec son service.

[ORIGINAL DATA] Arquant Capital, le premier client de SGSS pour ce service, était enregistré auprès de l’AMF comme société de gestion. Il a lancé deux fiducies dédiées - une Bitcoin, une Ethereum - en s’appuyant sur l’infrastructure SGSS pour la conservation, la valorisation et la gestion administrative. C’est le premier exemple français documenté de fonds réglementé AMF utilisant un dépositaire bancaire pour des cryptomonnaies.

Comment fonctionne un service de conservation crypto institutionnel ?

Le service de garde crypto institutionnel repose sur plusieurs couches de sécurité absentes dans les wallets ordinaires. Les actifs sont conservés en cold storage (hors ligne) dans des installations sécurisées avec des procédures multi-signatures pour autoriser toute transaction. Le dépositaire est responsable légalement des actifs confiés, contrairement à un exchange ou un wallet non-custodial.

SGSS, en tant que dépositaire, joue aussi un rôle de valorisateur : elle calcule quotidiennement la valeur nette d’inventaire (NAV) des fonds en actifs numériques, une fonction critique pour les fonds d’investissement réglementés. Elle gère également le passif du fonds, c’est-à-dire les entrées et sorties des investisseurs. C’est un service complet, équivalent à ce qu’elle propose pour les fonds d’actions ou d’obligations classiques.

[UNIQUE INSIGHT] Le lancement de SGSS intervient dans un contexte particulier : septembre 2022, soit deux mois avant l’effondrement de FTX. La confiance dans les exchanges non régulés allait être ébranlée, renforçant rétrospectivement l’argumentaire des gardiens institutionnels agréés. Les institutions ayant opté pour des dépositaires bancaires ont évité les pertes subies par ceux exposés à FTX.

Quels sont les risques et limites du cadre réglementaire pour les banques conservant des cryptos ?

Le Comité de Bâle pour le contrôle bancaire a publié en 2022 des recommandations imposant aux banques de couvrir leurs expositions crypto à hauteur de 1 250% en termes de fonds propres, soit une exigence maximale. Cette proposition, jugée punitive par les grandes banques, a suscité une forte opposition de la part d’acteurs comme BNY Mellon, State Street et Goldman Sachs.

Les banques arguaient que ces règles rendaient économiquement non-viables leurs services de conservation crypto, sans distinction entre les actifs stables (stablecoins réglementés, Bitcoin) et les tokens hautement spéculatifs. Le Comité de Bâle a depuis ajusté sa position, avec un cadre final publié fin 2022 qui maintient des exigences élevées mais introduit deux catégories d’actifs numériques avec des traitements prudentiels différenciés (Comité de Bâle, 2022).

[CHART: Graphique - exigences en fonds propres Bâle pour différentes catégories d’actifs : actions, obligations, stablecoins, cryptos “Groupe 2” - source: BIS 2022]

Où en est le marché de la garde crypto institutionnelle en 2026 ?

Le marché de la conservation institutionnelle de cryptomonnaies a connu une croissance rapide depuis 2022. L’entrée en vigueur du règlement MiCA en Europe en 2024 a fourni un cadre légal clair pour les prestataires de services sur actifs numériques (PSCA), remplaçant les régimes nationaux fragmentés. En France, l’agrément PSAN de l’AMF, que SG-Forge a obtenu en 2023, est désormais intégré dans ce cadre européen unifié.

L’approbation des ETF Bitcoin spot aux États-Unis en janvier 2024 a massifié la demande de conservation institutionnelle. Des acteurs comme BlackRock, Fidelity et Invesco ont dû s’appuyer sur des dépositaires agréés (Coinbase Custody pour la plupart) pour leurs produits. En Europe, des banques comme la Société Générale positionnent leurs filiales spécialisées pour capter cette demande croissante, notamment via les ETF/ETP crypto cotés sur les bourses européennes.

[INTERNAL-LINK: ETF Bitcoin Europe → guide des produits crypto cotés accessibles aux investisseurs français]

Questions fréquentes

Quelle est la différence entre SGSS et SG-Forge au sein de la Société Générale ?

SGSS (Société Générale Securities Services) est la division de conservation d’actifs traditionnels et numériques de la Société Générale, destinée aux gestionnaires de fonds institutionnels. SG-Forge est la filiale blockchain spécialisée dans l’émission et la gestion d’actifs numériques sur blockchain publique (obligations tokenisées, stablecoins, services PSAN). Les deux entités collaborent : SG-Forge fournit l’expertise technique blockchain, SGSS assure la conservation réglementée pour les clients institutionnels.

Un particulier peut-il utiliser le service de garde crypto de la Société Générale ?

Non. Le service de conservation de SGSS est réservé aux clients institutionnels : gestionnaires de fonds, compagnies d’assurance, fonds de pension. Les particuliers qui souhaitent une solution de conservation crypto passent par des exchanges régulés (Coinbase, Kraken, Binance France) ou des solutions de garde non-custodiale (hardware wallets Ledger ou Trezor). La Société Générale n’a pas annoncé d’offre crypto directe pour ses clients particuliers.

Nasdaq s’est-il positionné sur la garde crypto institutionnelle ?

Oui. En 2022, Nasdaq a annoncé le développement d’un service de conservation d’actifs numériques pour les clients institutionnels. Ce positionnement d’une des principales bourses mondiales sur ce segment illustre la convergence entre infrastructure financière traditionnelle et actifs numériques. En 2023, Nasdaq a toutefois ralenti ce projet face aux incertitudes réglementaires américaines, avant de le relancer en 2024 dans un contexte plus favorable.